Démantèlement d'un trafic organisé de contrefaçons dans la région de Marseille
Quatre perquisitions et la saisie de 100 000 articles de contrefaçon et 17 500 euros d'argent.
Début juin 2016, quatre perquisitions menées dans le cadre d'une enquête du SNDJ (Service national de douane judiciaire) ont permis le démantèlement d'un important réseau de contrefaçons et la saisie de près de 100.000 articles contrefaisants, essentiellement des étiquettes et des écussons de marques à la mode ou de luxe. Des contrefaçons d'articles textiles directement importés de Chine ont également été saisies ainsi que plus de 17.500 euros en liquide provenant de la vente directe de ces articles.
Cinq personnes ont été interpellées.
Le démantèlement de ce réseau organisé fait suite à la découverte, en septembre 2015, par les douaniers de Roissy, de plus de 15.600 étiquettes contrefaisantes dans un colis en provenance de Chine. Cette saisie a donné lieu à une livraison surveillée effectuée par la DNRED (Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières), l'un des deux grands services d'investigations de la douane avec le SNDJ.
Par la suite, les investigations menées par les agents des douanes du SNDJ ont permis d'identifier l'organisateur du réseau et ses complices ainsi que le circuit d'approvisionnement et de revente des articles contrefaisants. Le principal mis en cause, responsable des importations et du stockage, est bien connu des services douaniers et de police pour des faits similaires.
Les articles contrefaisants étaient importés illégalement par voie postale ou en bagage accompagné, à l'occasion d'une dizaine de voyages en Chine. L'assemblage des étiquettes et écussons sur des vêtements non griffés était réalisé par un atelier de couture dont l'activité n'était pas déclarée ou plus simplement par thermo-collage. Une partie importante des stocks de contrefaçons était quant à elle directement écoulée de la main à la main par un complice à une quarantaine de clients dans la région de Marseille.
La plupart des représentants des marques concernées ont porté plainte dans le cadre de la procédure en cours.
Cette affaire illustre la complémentarité entre les services douaniers de Roissy, de la DNRED et du SNDJ, qui a permis à partir d'une saisie dans un colis postal de parvenir au démantèlement d'un trafic organisé de contrefaçons.
En 2015, les résultats de la douane en matière de contrefaçons restent à hauteur des records historiques avec près de 8 millions d'articles contrefaits saisis.
La saisie en image